Category Archives: Tabac

L’Afrique du Sud veut renforcer la réglementation sur le tabac

Le tabac continue à faire des ravages dans le monde et, à ce rythme, il pourrait être à l’origine de 8 à 10 millions de décès par an d’ici à 2030. Depuis plusieurs décennies, les pays industrialisés ont adopté des mesures pour réduire la consommation de tabac sur leur territoire. Mais les pays émergents, Chine en tête, ont pris le relais : dans une décennie, plus de 80 % des victimes pourraient être enregistrées dans les régions à moyen ou bas revenu. En Afrique du Sud, le tabac serait à l’origine de plus de Continue reading →

Le « tabagisme tertiaire » serait également nocif pour la santé

Dans son aide-mémoire n° 339 de mai 2017, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) rappelait que dans le monde, le tabac tuait chaque année 7 millions de personnes au moins, dont 890 000 étaient victimes du tabagisme passif (c’est-à-dire de l’exposition involontaire à la fumée du tabac). Manuela Matins-Green, chercheuse en biologie cellulaire à l’université de Californie à Riverside, a conduit des recherches sur les conséquences pour la santé du Continue reading →

Les cigarettiers grillent leurs dernières cartouches pour s’opposer au paquet neutre en Europe

Seita, la filiale française du fabricant de tabac britannique Imperial Tobacco, a déposé le 10 mai un recours auprès du Conseil d’Etat pour faire annuler le décret du 22 mars qui interdira la vente en France de paquets non neutres à partir du 1er janvier 2017. La compagnie juge que la loi porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, « ce qui est contraire à la Déclaration des droits de l’Homme (articles 17 et 2) et à la Constitution française ». Fin 2015, quatre fabricants de cigarettes, dont Imperial Tobacco, avaient déjà saisi la Haute Cour de justice britannique pour le même motif (voir Impact Entreprises n° 226). Continue reading →

Des fabricants de tabac engagent une procédure juridique à l’encontre du gouvernement britannique

A partir de mai 2016, les paquets de cigarettes en vente au Royaume-Uni ne présenteront plus de signe distinctif (à l’exception de la marque écrite en petits caractères et de manière non distinctive). Aussi plusieurs marques de cigarettes (Philip Morris International, British American Tobacco, Imperial Tobacco et Japan Tobacco) ont-elles décidé de contester cette décision du gouvernement devant la Haute Cour de justice. Les fabricants de tabac allèguent que cette réglementation affectera lourdement la valeur de leurs marques et de leurs droits de propriété intellectuelle et qu’elle n’établit pas un juste équilibre entre les objectifs de l’intérêt public et les intérêts des plaignants.

Hawaï relève l’âge légal pour la vente de tabac à vingt et un ans

A partir du 1er janvier 2016, Hawaï deviendra le premier Etat américain à interdire la vente de tabac aux personnes de moins de vingt et un ans. Jusqu’à présent, l’âge limite était fixé à dix-huit ans dans tous les Etats, sauf dans quatre d’entre eux où il est fixé à dix-neuf ans (Alabama, Alaska, New Jersey, Utah). Au milieu des années 90, des associations et plusieurs Etats américains ont commencé à engager des poursuites judiciaires à l’encontre des fabricants de tabac en réparation du préjudice financier occasionné par les dépenses de santé des victimes du tabac (voir Impact Entreprises n° 2). Ces poursuites ont donné lieu au versement Continue reading →